Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.
Signature : 26/12/2019
Publication : 07/01/2020
Prise d'effet : 11/01/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, droits de l'Homme, déclaration, torture
Signature : 27/09/2019
Publication : 03/10/2019
Prise d'effet : 27/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 658
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, droits de l'enfant, ratification
Signature : 27/09/2019
Publication : 03/10/2019
Prise d'effet : 26/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 657
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, adhésion, armes et munitions, commerce
Signature : 27/09/2019
Publication : 03/10/2019
Prise d'effet : 01/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 651
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, adhésion, armes et munitions
Signature : 06/09/2019
Publication : 23/09/2019
Prise d'effet : 05/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 632
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Ancienne République yougoslave de Macédoine, Andorre, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Argentine, Autriche, Bahreïn, Belgique, Bolivie, Botswana, Brunei, Bulgarie, Bénin, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Congo, Croatie, Côte d’Ivoire, Danemark, El Salvador, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gambie, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Hongrie, Indonésie, Iran, Irlande, Islande, Italie, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Koweït, Lesotho, Lettonie, Liban, Liberia, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malawi, Maldives, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monaco, Monténégro, Namibie, Niger, Nigeria, Norvège, Oman, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Pérou, Qatar, Roumanie, Royaume-Uni, République tchèque, Sainte-Lucie, Serbie, Seychelles, Slovaquie, Slovénie, Sri Lanka, Suisse, Suède, Syrie, Tanzanie, Trinidad-et-Tobago, Tunisie, Turquie, Union européenne, Uruguay, Zambie, déchet, mouvement transfrontière, protection de l'environnement, ratification, substance dangereuse, Égypte, Équateur, Éthiopie, Îles Cook
Signature : 17/09/2019
Publication : 19/09/2019
Prise d'effet : 16/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 626
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, adhésion, sentence arbitrale
Signature : 01/07/2019
Publication : 10/07/2019
Prise d'effet : 29/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 485
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Maldives, Organisation des Nations Unies, adhésion, diversité biologique, partage, ressources génétiques
Signature : 17/11/2017
Publication : 01/12/2017
Prise d'effet : 05/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1012
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Allemagne, Australie, Canada, Chili, Comores, Corée du Nord, Côte d’Ivoire, Finlande, Laos, Luxembourg, Malawi, Maldives, Mali, Micronésie, Norvège, Palaos, Royaume-Uni, Rwanda, Slovaquie, Suède, Trinidad-et-Tobago, Tuvalu, couche d'ozone, protection de l'environnement, Îles Marshall